Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORGANA
Etablissement Public de Caractère Industriel et Commercial dénommé : "GAZ DE FRANCE" (G.D.F.), Service National, 23, rue Philibert Delorme, 75017 PARIS.

Numéro de dépôt :
1326211
Date de dépôt :
09/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/1995

Présentation de la marque MORGANA

Déposée le 9 octobre 1985 par Etablissement Public de Caractère Industriel et Commercial dénommé : "GAZ DE FRANCE" (G.D.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORGANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement Public de Caractère Industriel et Commercial dénommé : "GAZ DE FRANCE" (G.D.F.), Service National, 23, rue Philibert Delorme, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque MORGANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORGANA est expirée depuis le 9 octobre 1995.

Etablissement Public de Caractère Industriel et Commercial dénommé : "GAZ DE FRANCE" (G.D.F a également déposé les autres marques suivantes : CARDIGAN , GAZ NATUREL : LE MEILLEUR DE L'ENERGIE, SERVICES COMPRIS , ULTRASCAN , PENATES , AVEC GAFATOU, TA SECURITE C'EST CHAMPION , BONJOUR, MON NOM EST GAFATOU , PE TECH , ALPAGA , GAFATOU , COCAGNA


Etablissement Public de Caractère Industriel et Commercial dénommé : "GAZ DE FRANCE" (G.D.F.), Service National, 23, rue Philibert Delorme, 75017 PARIS. - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;ordinateurs, notamment ordinateur industriel permettant l'injection d'un odorisant dans une canalisation transportant du gaz au moyen de pompes spéciales en vue d'une mesure d'odeur et de sa régulation dans les gaz naturels;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.